Stage de sensibilisation à la sécurité routière : une « bonne » alternative aux poursuites ?
3 avril 2014
Les juges ont de plus en plus recours à des mesures de sensibilisation comme alternatives aux poursuites. Le but : désengorger les tribunaux ? Pas seulement puisque les juges proposent aux contrevenants de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière afin d’échapper aux sanctions, mais aussi afin de sensibiliser plus profondément les automobilistes.
Un partenariat entre le parquet de Libourne et des associations dispensant des stages de sensibilisation à la sécurité routière
Dans le département de la Gironde, à Libourne, les magistrats n’hésitent pas à proposer chaque année comme mesure alternative aux poursuites, le suivi d’un stage à quelques 500 automobilistes.
Les infractions pour lesquelles cette alternative est proposée sont diverses : défaut de permis, conduite sans assurance, conduite en état d’ivresse ou sous l’empire de stupéfiants, délit de fuite, outrages, blessures involontaires sans préjudice corporel…
Les stages de sensibilisation d’une durée de deux journées et à charge des conducteurs, permettent de rappeler les règles du Code de la route à ceux qui semblent les avoir oubliées ou qui ne les ont pas respectées intentionnellement, et surtout d’insister sur le danger de leurs actes et les conséquences souvent irréversibles pour les victimes.
Les retombées semblent positives. Selon le président de l’une des deux associations qui ont signé la convention de partenariat, dans les cas des conduites addictives (emprise d’alcool ou de stupéfiants), 95 % des personnes ayant effectué ce stage ne récidivent pas. Pourvu que cette tendance se poursuive !
Moselle : stage alternatif en contrepartie de la dispense de paiement de l’amende
Dans le département de la Moselle, afin de confronter les contrevenants à la réalité, un stage proposé comme alternative au paiement de l’amende, s’est déroulé dans un centre hospitalier.
Les 24 conducteurs présents ont suivi une formation théorique et ont ensuite rencontré le personnel médical (urgentistes, chirurgiens) et une victime d’un accident de la route. L’accent a été mis sur les conséquences des accidents. Ce stage « alternatif à la sanction » est le résultat du partenariat entre la Préfecture de la Moselle, le TGI de Metz et le Centre hospitalier régional Metz-Thionville.
